Mentions légales
Dernière mise à jour : 22 août 2026
Informations légales à jour au 21 août 2026, date de l'immatriculation en vigueur au Registre National des Entreprises (RNE). L'activité est exercée en entreprise individuelle sous le régime de la micro-entreprise.
Éditeur du site
- Nom commercial : NotchIA
- Éditeur : COURTY Axel, entrepreneur individuel — nom commercial déclaré au RNE : KOURMA
- Statut juridique : Entreprise individuelle, régime micro-entreprise (franchise en base de TVA)
- Adresse : 33400 Talence, France
- Immatriculation : Registre National des Entreprises (RNE) — SIREN 105 093 058 — SIRET (siège) 10509305800029 — immatriculée le 21/08/2026
- Code APE / NAF : 6201Z — Programmation informatique
- TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base)
- Email contact : notchia.app@gmail.com — formulaire /contact
Directeur de la publication
Axel Courty, en sa qualité d'éditeur du site.
Hébergement du site
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- Cloudflare, Inc.
- 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- Site : cloudflare.com
Hébergement de l'API et des téléchargements
- API de licences (
notchia-license.axel-courty.workers.dev) : Cloudflare Workers + Workers KV — Cloudflare, Inc., adresse ci-dessus. - Fichiers d'installation (DMG signés et mises à jour Sparkle) : GitHub, Inc. (filiale de Microsoft Corporation), 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. github.com.
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Crédits
Design, développement, copywriting : Axel Courty.
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